HM
Présentation de la marque HM
Déposée le 6 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'OBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HM est expirée depuis le 6 avril 2012.
L'OBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Renouvellement sans limitation n°2001997 - Publication au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218537 - Publication au BOPI 2002-03-28
Inscription - Transmission de propriété n°11349 - Publication au BOPI
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346910 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67946 - Publication au BOPI 1992-09-25
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301816 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301817 - Publication au BOPI 2000-06-13
Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22